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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD
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BIOSSENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSSENT
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4080271
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
BIOSSENT de DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Présentation de la marque BIOSSENT

Déposée le 31 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOSSENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD domicilié(e) Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Rodhain Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BIOSSENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSSENT est expirée depuis le 31 mars 2024.

DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : OENOTAN-SELECTION , BOISÉ SÉLECTION , GRAND EMPEREUR , QUERCUS POLYOLS , QUERCUS POLYPHENOLS , QUERCUS DURAMEN , GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , OENO LAB


DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120216


IP SPHERE, M. Rodhain Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin (produits chimiques) ; bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de l'élaboration du vin) ; tanins ; extraits de chêne liquides pour l'élaboration du vin ; produits chimiques pour l'élaboration de produits alimentaires ;

Copeaux de bois ; extraits de chêne (copeaux) déshydratés.